Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site domotikexperience.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Teddy BUSSI
Entrepreneur individuel
5 Mail Camille du Gast
92600 Asnières-sur-Seine
France

SIRET : 911 389 559 00012
N° TVA intracommunautaire : FR07911389559
Email : contact@domotikexperience.fr

Hébergement

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, code source) est la propriété exclusive de Teddy BUSSI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Teddy BUSSI ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité du service. L’utilisation du service se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@domotikexperience.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité & CGU.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement (session, authentification). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n’est utilisé.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : mars 2026